Liste des Sous-traitants ultérieurs - Octopussian
Dernière mise à jour : 28 avril 2026
Objet
Ce document liste les sous-traitants ultérieurs auxquels Octopussian (SAS, RCS Paris 981 982 358) recourt pour la fourniture de ses Services, conformément à l'article A.6 du DPA (Annexe A des Conditions Générales d'Utilisation).
Modifications
Toute modification de cette liste (ajout, remplacement ou suppression d'un sous-traitant) est notifiée aux Titulaires de Compte par courriel ou message dans l'Application, avec un préavis de trente (30) jours. Le Client dispose de ce délai pour formuler des objections motivées fondées sur la conformité au RGPD, dans les conditions de l'article A.6 des CGU.
En cas d'objection légitime qu'Octopussian ne peut lever, le Client dispose de la faculté de résilier le Service concerné, sans indemnité de part et d'autre, à compter de la date d'entrée en vigueur du changement.
Sous-traitants
| Sous-traitant | Prestation confiée | Localisation du traitement | Mécanisme en cas de transfert hors UE |
|---|---|---|---|
| OVHcloud (OVH SAS, France) | Hébergement des serveurs applicatifs, bases de données, sauvegardes et stockage objet (S3) | Union européenne (France) | N/A |
| Stripe (Stripe Payments Europe Ltd, Irlande ; Stripe, Inc., États-Unis) | Traitement des paiements, lutte contre la fraude, authentification forte, facturation | Union européenne avec transferts accessoires vers les États-Unis pour les besoins de conformité et de lutte contre la fraude | Data Privacy Framework UE-États-Unis (décision d'adéquation (UE) 2023/1795) et, de manière complémentaire, Clauses contractuelles types Modules 1 et 2 via Data Transfers Addendum (stripe.com/legal/dta) |
| Mistral AI (Mistral AI SAS, France) | Fonctionnalités d'intelligence artificielle (bases de connaissances, résumés, reformulations) | Union européenne | Clauses contractuelles types applicables en cas de recours à un sous-traitant ultérieur hors UE |
| Brevo (Sendinblue SAS, France) | Envoi des courriels transactionnels | Union européenne | Clauses contractuelles types applicables en cas de recours à un sous-traitant ultérieur hors UE |
| ipregistry (Elaunira SARL, exploitant le service ipregistry, Cagnes-sur-Mer, France) | Géolocalisation IP pour la sécurité | Union européenne | Clauses contractuelles types applicables en cas de recours à un sous-traitant ultérieur hors UE |
| bunny.net (BunnyWay d.o.o., Slovénie) | Diffusion de contenu statique (CDN) | Union européenne | N/A |
| EmailListVerify (CyberPanda s.r.o., Slovaquie) | Vérification syntaxique et de délivrabilité des adresses email saisies lors de l'inscription | Union européenne | Clauses contractuelles types applicables en cas de recours à un sous-traitant ultérieur hors UE |
| Certigna (Dhimyotis SAS, France) | Cachet électronique qualifié pour la signature électronique (empreintes cryptographiques uniquement) | Union européenne | N/A |
| Alfasign (Alfatrust Certification S.A., Roumanie) | Horodatage électronique qualifié pour la signature électronique (empreintes cryptographiques uniquement) | Union européenne | N/A |
| Stape (Stape Europe OÜ, Estonie) | Collecte côté serveur (server-side tagging) pour la transmission des données analytiques et publicitaires aux plateformes partenaires (Google Analytics 4, Meta, LinkedIn) - uniquement pour les visiteurs du Site commercial ayant consenti aux traceurs | Union européenne | DPA de Stape Europe OÜ, qui encadre contractuellement ses propres sous-traitants |
Note sur les briques logicielles exécutées sur l'infrastructure d'Octopussian
Les Services s'appuient, pour certaines fonctions (notamment la visioconférence), sur des briques logicielles tierces déployées et exécutées exclusivement sur l'infrastructure d'Octopussian, hébergée dans l'Union européenne. Ces briques logicielles n'ont pas d'accès aux Données à caractère personnel du Client ; les identifiants techniques éventuellement échangés avec leurs éditeurs (numéros de licence, identifiants opaques) ne permettent l'identification d'aucune Personne concernée. Ces éditeurs ne sont pas, à ce titre, Sous-traitants ultérieurs au sens du RGPD.